CGV

Conditions générales de vente de SCHIESSER GmbH – Boutique en ligne

§ 1 Champ d'application

1. Les présentes conditions générales de vente en ligne (« CGV ») de SCHIESSER GmbH, Schützenstrasse 18, 78315 Radolfzell, Allemagne (« SCHIESSER » ou « nous ») s'appliquent exclusivement aux consommateurs au sens de l'article 13 du Code civil allemand (BGB), c'est-à-dire à toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui ne sont principalement ni commerciales ni son activité professionnelle indépendante (« client » ou « vous »). Les CGV s'appliquent à tous les contrats de livraison de marchandises conclus entre SCHIESSER et le client via la boutique en ligne de SCHIESSER, et ce dans leur version en vigueur au moment de la commande. Toute dérogation aux conditions de vente et/ou autres conditions du client est expressément refusée, quelle que soit sa désignation, à moins que SCHIESSER n’y consente séparément par écrit.

2. Les produits proposés dans la boutique en ligne s'adressent exclusivement aux consommateurs qui ont leur résidence habituelle en Suisse et au Liechtenstein et qui peuvent fournir une adresse de livraison dans l'un de ces deux pays.

§ 2 Conclusion du contrat

1. Les pages Internet de la boutique en ligne de SCHIESSER ne représentent qu'une brochure de vente (« page de catalogue en ligne »). La présentation des produits dans la boutique en ligne ne constitue qu'une invitation à soumettre une offre (commande). Toutes les indications sont donc sans engagement et non contractuelles.

2. La confirmation de commande que nous vous envoyons par e-mail après votre commande sert uniquement à vous informer que nous avons bien reçu votre commande (pour les détails du processus de commande, voir § 3 des présentes CGV). Elle ne constitue pas encore un contrat de vente.

3. Le contrat de vente n'est conclu que lorsque nos marchandises ont été expédiées et que vous avez reçu une confirmation correspondante par e-mail. Dans cette confirmation ou dans un e-mail séparé, mais au plus tard lors de la livraison de la marchandise, le texte du contrat (comprenant la commande, les CGV, les informations sur les conditions de rétractation et la confirmation) vous est envoyé sur un support pérenne (e-mail ou impression papier). Si, pendant le traitement de votre commande, nous constatons que les produits que vous avez commandés ne sont pas disponibles, nous vous en informons séparément par e-mail.

§ 3 Processus de commande

Le processus de commande dans notre boutique en ligne comprend 5 étapes en tout.

1. Dans la première étape, vous sélectionnez les articles souhaités et vous les mettez dans le panier en cliquant sur le bouton « Dans le panier ».

2. Dans la deuxième étape, vous pouvez décider si vous voulez créer un compte client dans notre boutique en ligne ou exécuter votre commande sans compte client.

3. Dans la troisième étape, vous saisissez vos coordonnées personnelles, y compris l’adresse de facturation et, le cas échéant, une adresse de livraison différente. À cette étape, en cas d'un nouvel enregistrement ou d'une commande en tant qu'invité, vous devez accepter nos CGV et notre politique de protection des données en cochant la case correspondante. Vous pouvez les consulter en cliquant sur le lien correspondant.

4. Dans la quatrième étape, sélectionnez l’un des modes de paiement proposés.

5. Lors de la dernière étape, vous avez la possibilité de vérifier à nouveau toutes les données (par ex. nom, adresse, mode de paiement, articles commandés) et de les corriger si nécessaire. Avant de passer votre commande, vous serez expressément informé de la validité des présentes CGV, de notre politique de protection des données et de notre politique de rétractation, auxquelles vous pourrez accéder via le lien correspondant. Il vous sera également expressément indiqué qu'en passant commande, vous acceptez la validité des conditions et des dispositions mentionnées. La commande, et donc l'offre d'achat ferme, s'effectue en cliquant sur le bouton « Acheter maintenant ». La conclusion du contrat de vente est régie par le § 2 des présentes CGV.

6. La livraison des marchandises n'a lieu que dans des quantités habituelles pour un ménage.

§ 4 Clients mineurs

SCHIESSER n'accepte pas les commandes de clients âgés de moins de 18 ans. De même, nos produits pour mineurs ne peuvent être achetés que par des personnes âgées de plus de 18 ans. Si vous n'avez pas encore 18 ans, Si vous n'avez pas encore 18 ans, vous ne pouvez commander sur notre boutique en ligne qu'avec vos parents ou un adulte exerçant l'autorité parentale.

§ 5 Conditions d'annulation

1. Droit de rétractation

Vous avez le droit de résilier le présent contrat, sans en indiquer le motif, dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, avez/a pris possession de la marchandise.

Dans le cas d'un contrat portant sur plusieurs biens que vous avez commandés dans le cadre d'une même commande et qui sont livrés séparément, le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, avez/a ou pris possession des dernières marchandises.

Afin d'exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de révoquer le contrat par l'intermédiaire d'une explication sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par voie postale ou un e-mail), envoyée à SCHIESSER GmbH, Schützenstraße 18, 78315 Radolfzell, Allemagne ; e-mail widerruf@schiesser.com ; téléphone : +49 1805 212699 (en fonction de votre opérateur téléphonique, des frais supplémentaires peuvent être facturés pour un appel international vers l'Allemagne).

Vous pouvez également utiliser le formulaire de rétractation à l'adresse (https://www.schiesser.ch/fr/formulaire-de-retractation/), dont l'utilisation n'est toutefois pas obligatoire. Vous pouvez également remplir et transmettre le formulaire de rétractation par voie électronique sur notre site Internet. Si vous utilisez ce moyen de rétractation, nous vous ferons parvenir immédiatement par e-mail une confirmation de réception de l'annulation.

Afin de respecter le délai de rétractation, il suffit que vous envoyiez la notification concernant l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

2. Effets de la rétractation

En cas de rétractation du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les éventuels frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous auriez choisi un mode de livraison autre que le mode de livraison standard moins coûteux que nous proposons), sans délai et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date de réception de votre rétractation du présent contrat.

Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins qu’il n’en ait été expressément convenu autrement avec vous; en aucun cas, des frais ne vous seront facturés pour ce remboursement.

Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu la marchandise ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez bien renvoyé la marchandise, selon la première de ces éventualités à se présenter.

Vous devez faire collecter la marchandise dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informés de la rétractation de ce contrat, après avoir convenu d'un rendez-vous sur Pick@Home. Le délai est considéré comme respecté si vous renvoyez la marchandise avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Nous prenons en charge les frais de collecte des marchandises (Pick@Home).

Vous assumez la responsabilité de toute perte de valeur de la marchandise seulement si cette perte de valeur est due à une manipulation de la marchandise qui n'est pas nécessaire pour en vérifier la nature, les propriétés et le fonctionnement.

Par vérification des propriétés et du fonctionnement, on entend le fait de tester et d'essayer la marchandise concernée, comme cela est possible et habituel dans un magasin. Par ailleurs, vous pouvez éviter l'obligation d'indemnisation en n'utilisant pas la marchandise comme si elle vous appartenait et en évitant tout ce qui pourrait en diminuer la valeur.

Modèle de formulaire de rétractation

Si vous souhaitez résilier le contrat, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer à : SCHIESSER GmbH, Schützenstraße 18, 78315 Radolfzell, Allemagne, E-mail widerruf@schiesser.com

- Par la présente, je/nous (*) révoque(ons) le contrat conclu par moi/nous(*) pour l'achat des marchandises suivantes(*)/la fourniture du service suivant(*)








- Commandé le (*) / Reçu le (*) :



- Nom du/des consommateur(s) :



- Adresse du/des consommateur(s):



Signature du/des consommateur(s) (uniquement en cas de communication papier)



Date

(*) Biffer les mentions inutiles

Fin du modèle de formulaire de rétractation

3. Exclusion du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas à la livraison de marchandises qui ne sont pas préfabriquées et pour la fabrication desquelles le choix ou la détermination individuels du consommateur sont déterminants ou qui sont clairement adaptées aux besoins personnels du consommateur, qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, si leur emballage scellé a été retiré après la livraison ou en cas d'autres motifs légaux d’exclusion.

Fin des informations sur le droit de rétractation

§ 6 Livraison et droit de retour supplémentaire

1. Sauf accord contraire, la livraison sera effectuée à l'adresse de livraison que vous aurez indiquée. Une livraison est uniquement possible en Suisse. La livraison est effectuée par notre prestataire de services logistiques, La Poste Suisse SA.

2. Le délai de livraison en Suisse est d’environ cinq à sept jours ouvrables (du lundi au vendredi).

3. 3. Indépendamment du droit de rétractation légal (voir § 5 des présentes CGV), vous disposez d'un droit de retour supplémentaire que vous pouvez exercer dans un délai de cent jours calendaires à compter de la réception de la marchandise. Dans ce délai (qui commence le jour suivant la réception de la marchandise), vous pouvez renvoyer ou remettre la marchandise, à condition que la marchandise soit complète et dans son emballage d'origine, et qu'elle soit inutilisée et en bon état. Dans la mesure où vous demandez l'enlèvement via Pick@Home, le renvoi des marchandises est gratuit quelle que soit leur valeur. La collecte en temps utile suffit à assurer le respect des délais. Les paiements déjà effectués vous seront remboursés si les exigences décrites ci-dessus sont respectées. Pour ce remboursement, nous utilisons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la transaction initiale, à moins qu’il n’en ait été expressément convenu autrement avec vous. Le droit de retour décrit ci-dessus est sans préjudice de vos droits légaux et de vos exigences, notamment de votre droit de rétractation et de vos droits de garantie légaux.

§ 7 Prix et frais de livraison

1. Les prix indiqués dans la boutique en ligne au moment de la commande s'appliquent. Ceux-ci comprennent la taxe sur la valeur ajoutée légale en vigueur.

2. Avant de valider la commande, nous vous rappelons dans le formulaire de commande les éventuels frais de livraison à votre charge, en les détaillant et en les séparant du prix de vente de la marchandise. Vous trouverez de plus amples informations sur les frais de livraison éventuels à votre charge sur https://www.schiesser.ch/fr/modes-de-paiement-expedition/.

§ 8 Modalités de paiement

1. Dans le cadre du processus de commande, SCHIESSER accepte les modes de paiement indiqués. Les modes de paiement suivants sont proposés sur la boutique en ligne :

Paiement anticipé
Facture
Carte de crédit (Mastercard et carte Visa)

2. Nous nous réservons le droit de procéder à un contrôle de solvabilité dans le respect de toutes les dispositions légales applicables en matière de protection des données et, en cas de retour négatif sur votre solvabilité, en particulier si vous êtes en retard de paiement pour des factures émises pour des commandes précédentes sur notre boutique en ligne, nous nous réservons le droit de ne traiter votre commande qu'avec les modes de paiement que nous proposons (par ex. paiement anticipé). Nous vous informerons immédiatement de cette décision, en tout état de cause avant la conclusion d’un contrat de vente (voir § 2, point 3, des présentes CGV).

3. En cas de paiement par facture, le montant doit être payé sur le compte indiqué sur la facture dans les quatorze jours suivant la réception de la facture. La facture est jointe au colis.

4.  En cas de retard de paiement de votre facture, vous êtes tenu de nous dédommager des dommages que nous avons subis de ce fait, en particulier des frais que nous avons engagés pour la poursuite éventuellement nécessaire de nos droits, par voie extrajudiciaire et judiciaire (y compris, les frais encourus si les conditions légales sont remplies et compte tenu des prescriptions légales en matière de frais - les frais d'une société de recouvrement et/ou d'une assistance juridique).

§ 9 Réserve de propriété

La marchandise livrée reste la propriété de SCHIESSER jusqu’au paiement intégral.

§ 10 Garantie

1. La garantie de conformité de la marchandise achetée est régie par les dispositions légales. Le client peut notamment exiger une exécution ultérieure (une nouvelle livraison ou une correction/réparation). Cependant, SCHIESSER est en droit d'orienter le client vers une nouvelle livraison si le défaut ne peut être réparé qu'à des frais disproportionnés. Il convient en particulier de prendre en compte la valeur du produit en l'absence de défaut, l'importance du défaut et de savoir s'il serait possible de recourir à une nouvelle livraison sans inconvénient majeur pour le client.

2. Les droits de garantie sont exclus si vous modifiez la marchandise et que le défaut en résulte.

Vous pouvez faire valoir vos droits de garantie en indiquant le numéro de commande, votre nom et votre adresse et en indiquant brièvement les raisons par courriel à kundenservice@schiesser.com. La marchandise défectueuse doit nous être retournée pour contrôle, par prise en charge en utilisant pick@home. En remplissant les conditions ci-dessus, vous nous faciliterez le contrôle et accélérerez le processus. Une éventuelle non-exécution n'entraîne pas de limitation des droits de garantie. Les dispositions légales s'appliquent à cet égard.

§ 11 Compensation, retenue

Vous n'avez le droit à une compensation que si vos prétentions ont été légalement reconnues ou sont incontestées de notre part. Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où votre demande reconventionnelle repose sur la même relation contractuelle.

§ 12 Protection des données

La protection de vos données personnelles que vous nous communiquez dans le cadre de la relation commerciale sur la boutique en ligne est très importante pour nous. Nous traiterons vos données uniquement conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez consulter et imprimer les dispositions relatives à la protection des données ici.

§ 13 Propriété intellectuelle

1. L'ensemble du contenu du site Internet, notamment les textes, les images, les photos, les illustrations et les logiciels, est la propriété de SCHIESSER. Ces contenus sont protégés par des droits d'auteur et d'autres droits de propriété industrielle. La duplication, l'édition, la sauvegarde ou tout autre traitement n'est pas autorisé.

2. Toutes les marques utilisées sur le site Internet sont, sauf indication contraire, la propriété de SCHIESSER. Toute utilisation ou exploitation des marques, sous quelque forme que ce soit, sans notre consentement est interdite.

§ 14 Responsabilité

1. Sous réserve des exceptions ci-après, nous déclinons toute responsabilité, en particulier concernant les prétentions du client à des dommages-intérêts ou au remboursement de dépenses – quel qu’en soit le motif juridique – en cas de violation d’engagements découlant du rapport d'obligation.

2. L’exclusion de responsabilité mentionnée ci-dessus au § 14 point 1 ne s’applique pas :
– à une violation d’obligation intentionnelle ou reposant sur une négligence grave de notre part ou à une violation d’obligation intentionnelle ou reposant sur une négligence grave de la part de représentants légaux ou de préposés ;
– à une violation d’obligations contractuelles essentielles. Les « obligations contractuelles essentielles » sont celles dont l’exécution conditionne le contrat et sur le respect desquelles le client doit pouvoir se fier ;
– en cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, également par des représentants légaux ou des préposés ;
– dans la mesure où nous avons pris en charge la garantie contractuelle concernant la qualité de notre marchandise ou l’existence d’une réussite de la prestation ou un risque d’approvisionnement au sens du § 276 du Code civil allemand (BGB) ;
– en cas d’états de fait impliquant la responsabilité de manière impérative en vertu de la législation, notamment d’après la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits défectueux.

3. Au cas où seule une négligence légère nous est imputable ou est imputable à nos préposés et lorsque aucun cas prévu au § 14 point 2, tirets 3, 4 et 5 ci-dessus n’existe, nous n’assumons également une responsabilité concernant une violation d’obligations contractuelles essentielles que pour les dommages prévisibles et typiques de ce genre de contrats.

4. Les exclusions et limitations de responsabilité conformément au § 14 points 1 à 3 ci-dessus s’appliquent selon la même étendue en faveur de nos organes, de nos employés cadres et non cadres, de nos autres préposés et de nos sous-traitants.

5. Aucun renversement de la charge de la preuve n’est lié aux dispositions susmentionnées.

§ 15 Dispositions finales

Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique à tous les contrats conclus entre vous et SCHIESSER, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM). Les dispositions légales limitant le choix du droit applicable et l'applicabilité des dispositions obligatoires (de protection des consommateurs), en particulier celles de l'État dans lequel le client, en tant que consommateur, a sa résidence habituelle, restent inchangées.

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges. Les consommateurs ont ainsi la possibilité de régler dans un premier temps les litiges liés à leur commande en ligne de manière extrajudiciaire. La plateforme de règlement des litiges est accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Par ailleurs, SCHIESSER ne participe pas aux procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs (§ 36 VSBG).

§ 16 Prestataire du site web

Le site web proposé sous le domaine schiesser.ch est exploité par :

SCHIESSER GmbH
Schützenstrasse 18
78315 Radolfzell
Allemagne

Représentée par le directeur :
Andreas Lindemann

Téléphone : + 49 (0) 7732 90-0
Fax : + 49 (0) 7732 90 - 65 55
E-mail : kundenservice@schiesser.com

R.C.S. : Fribourg-en-Brisgau
HRB 725198
Numéro d'identification TVA : CHE-489.464.739

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